Ville de Saint Clément de Rivière
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PLU de la commune : Documents


Dossier PLU

Juillet 2022

Modification n°1 du PLU

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE du 22/08/22 au 16/09/22


  • L'arrêté engageant la modification du PLU

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  • Dossier complet du projet de modification

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  • Avis des PPA

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  • Avis MRAE sur l'évaluation environnementale

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  • Arrêté d'ouverture de l'enquête publique

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Octobre 2021

Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : Par délibération en date du 21 octobre 2021, le conseil municipal de Saint-Clément-de-Rivière a approuvé le Plan Local d'Urbanisme (PLU) sur son territoire.