Délibérations prises en conseil municipal du 22 octobre 2025

• MA-DEL-2025-81 Accord sur le projet de périmètre délimité des abords du monument historique Aqueduc Saint Clément + ANNEXE - Rapport d'enquête PDA Aqueduc Château de Montferrier 090725
  
• MA-DEL-2025-82 Achat de 148 m2 sur la parcelle BD57 + ANNEXE - Parcelle BD57
  
• MA-DEL-2025-83 Achat des parcelles CC60, CC57, CE108 soit 1395 m2 sur le secteur du Morrastel + ANNEXE - Projet de convention
  
• MA-DEL-2025-84 Signature d'une convention de concours technique avec la SAFER Occitanie pour la veille foncière et l'accès a l'outil Vigifoncier
  
• MA-DEL-2025-85 Concours restreint de maitrise d'oeuvre pour la refonte du groupe scolaire et de la crèche
  
• MA-DEL-2025-86 Recrutement d'un apprenti
  
• MA-DEL-2025-87 recrutement d un vacataire pour assurer la mission de renfort exceptionnel en administration génèrale
  
• MA-DEL-2025-88 Mise a disposition des salles municipales pour les reunions electorales
  
• MA-DEL-2025-89 Acceptation d'un don de l'Association des Amis de l'Egypte Pharaonique grève d'une condition
  
• MA-DEL-2025-90 DECISION MODIFICATIVE (DM) N.1 - Exercice 2025 - BUDGET VILLE + ANNEXE - DM 1 _BUDGET VILLE 2025_MAQUETTE
  

Délibérations prises en conseil municipal du 17 septembre 2025

• MA-DEL-2025-76 Demande de garantie d'emprunt - SOLENTERRA - pour un programme de construction de 11 logements BRS sur la commune + ANNEXE 1_courrier demande garantie d'emprunt 08 01 25 + ANNEXE 2_contrat de prêt BQ TERRITOIRES signé et tableau amortissement
  
• MA-DEL-2025-77 Communication du rapport d'activite 2024 de la Communaute de Communes du Grand Pic Saint-Loup + ANNEXE_ Presentation du rapport d'activites 2024 CCGPSL
  
• MA-DEL-2025-78 Parcelles communales - Contrat de pret a usage agricole ou Commodat + ANNEXE_Contrat de Prêt_Usage Agricole
  
• MA-DEL-2025-79 Modification simplifiee n.1 du PLU - Absence d'evaluation environnementale suite a un examen au cas par cas + ANNEXE_MRAE AVIS CONFORME 23072025 DISPENSE EVAL ENVIRONNEMENTALE PLU MS1
  
• MA-DEL-2025-80 Participation financiere de la commune aux travaux de soutenement lies a la voie verte + ANNEXE - PROJET DE CONVENTION + CULTURE JARDIN Devis + Plan de situation
  

Délibérations prises en conseil municipal du 23 juillet 2025

• MA-DEL-2025-66 Frais de scolarite des enfants scolarises dans les ecoles de Saint-Clement-de-Riviere - Mise a jour Annee 2024 + annexe : frais de scolarité
  
• MA-DEL-2025-67 Restauration scolaire Actualisation du prix du repas facture aux familles
  
• MA-DEL-2025-68 Proposition d'un avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs (PPGDID) + Annexe : Plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur
  
• MA-DEL-2025-69 Designation d'un referent pour l'organisation des ceremonies patriotiques
  
• MA-DEL-2025-70 Prevention des Risques Majeurs Pics Carto + Annexe : Convention PICSCarto
  
• MA-DEL-2025-71 Installation d'une antenne 5G sur le chateau d'eau et levee du moratoire + Annexe :Convention d'occupation privative du domaine public_St-Clement-de-Rivière
  
• MA-DEL-2025-72 APPROBATION RAPPORT 2024 TERRITOIRE + Annexe : Rapport annuel du mandataire T34 2024 + Annexe : Fiche opérations T34 2024
  
• + Annexe : Rapport CAC T34 2024
  
• MA-DEL-2025-73 Concours restreint de maitrise d'oeuvre pour la refonte du groupe scolaire et de la creche Selection des candidats admis a presenter une offre
  
• MA-DEL-2025-74 Creation d'emploi au service evenementiel Charge(e) de la vie associative et de l'accueil evenementiel
  
• MA-DEL-2025-75 Creation d'emplois sur le grade d'agent de maitrise dans le cadre de la promotion interne
  

Délibérations prises en conseil municipal du 18 juin 2025

• MA-DEL-2025-55 Renouvellement de l'agrement _ Service Civique _ dans le cadre du projet d'education alimentaire
  
• MA-DEL-2025-56 Repartition des sieges de conseillers communautaires pour la mandature 2026-2032
  
• MA-DEL-2025-57 Partenariat avec des cliniques veterinaires et des associations locales pour la sterilisation des chats errants + convention vétérinaire
  
• MA-DEL-2025-58 Acquisition de la parcelle cadastree section BL n.78 dans le cadre de la realisation de la voie verte de l'aqueduc
  
• MA-DEL-2025-59 Acquisition fonciere pour la connexion de la voie verte de l'avenue de Saint-Gely a la voie verte departementale
  
• MA-DEL-2025-60 Vente de la parcelle cadastree AL 109 - Modification des conditions de la vente
  
• MA-DEL-2025-61 Approbation du Plan de mise en Accessibilite de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) + PAVE
  
• MA-DEL-2025-62 Modalites de la mise a disposition du public du projet de Modification Simplifiee n.1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  
• MA-DEL-2025-63 Mise aux normes des Obligations Legales de Debroussaillement (OLD) - Chemin du Grand Devois
  
• MA-DEL-2025-64 Denomination du Square Edith Catarina et de l'Esplanade Languedocienne Marcel Tardieu
  
• MA-DEL-2025-65 Fixation des taux de la taxe d'amenagement a compter du 1er janvier 2026
  

Délibérations prises en conseil municipal du 21 mai 2025

• MA-DEL-2025-044 Jury d'assises 2026
  
• MA-DEL-2025-045 Proposition de conventionnement avec la CAF pour l'ALSH periscolaire et extra-scolaire
  
• MA-DEL-2025-046 Approbation du projet educatif de territoire (PEDT) 2025 - 2028 pour l'ALSH periscolaire et extra-scolaire + PEDT
  
• MA-DEL-2025-047 Approbation des tarifs du centre de loisirs maternel, elementaire et espace ados avec coefficients
  
• MA-DEL-2025-048 Denomination de voie - Route de Montferrier RD 112 + annexe délibération adressage RD112
  
• MA-DEL-2025-049 Achat de 164m2 sur la parcelle CC86 + Plan projet Division
  
• MA-DEL-2025-050 Achat de 508 m2 sur la parcelle CC93 + Plan projet Division
  
• MA-DEL-2025-051 L'impact du conge de maladie ordinaire sur le regime indemnitaire
  
• MA-DEL-2025-052 Creation d'emplois non permanents suite a un accroissement saisonnier d'activite - annee 2025
  
• MA-DEL-2025-053 Adhesion a la mission signalement proposee par le Centre de Gestion de l'Herault + Charte_dispositif_signalement
  
• + Convention_signalement
  
• MA-DEL-2025-054 Protection sociale complementaire - Convention de participation pour la couverture du risque Sante des agents
  

Délibérations prises en conseil municipal du 16 avril 2025

• MA-DEL-2025-30 Adhesion au Cerema (Centre d'etudes et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilite et l'amenagement)
  
• MA-DEL-2025-31 Vente des terrains du Patus, ajout d'une clause suspensive sur l'avant contrat et le contrat de vente
  
• MA-DEL-2025-32 Adoption du projet d'etablissement de la creche municipale + Annexe Projet d'etablissement de la creche municipale
  
• MA-DEL-2025-33 VILLE - Approbation du Compte de Gestion 2024 + CG VILLE 2024 DEFINITIF NON SIGNE + CG VILLE 2024 DEFINITIF_page signature
  
• MA-DEL-2025-34 CAMPUS DE BISSY -SPIC - Approbation du Compte de Gestion 2024 + CG BISSY 2024 DEFINITIF NON SIGNE + CG BISSY 2024 DEFINITIF_page signature
  
• MA-DEL-2025-35 PARKINGS MUNICIPAUX - SPIC - Approbation du Compte de Gestion 2024 + CG PARKINGS 2024 DEFINITIF NON SIGNE + CG PARKINGS 2024 DEFINITIF_page signature
  
• MA-DEL-2025-36 VILLE - Approbation du Compte Administratif 2024 + MAQUETTE CA 2024 VILLE non signée + MAQUETTE CA 2024 VILLE pages signatures + NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
  
• MA-DEL-2025-37 CAMPUS DE BISSY- SPIC - Approbation du Compte Administratif 2024 + MAQUETTE CA 2024 BISSY non signée + MAQUETTE CA 2024 BISSY pages signatures + NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
  
• MA-DEL-2025-38 PARKINGS MUNICIPAUX- SPIC - Approbation du Compte Administratif 2024 + MAQUETTE CA 2024 PARKINGS non signée + MAQUETTE CA 2024 PARKINGS pages signatures + NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE CA 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
  
• MA-DEL-2025-39 VILLE - Affectation du resultat de fonctionnement exercice 2024
  
• MA-DEL-2025-40 CAMPUS DE BISSY - SPIC - Affectation du resultat d'exploitation exercice 2024
  
• MA-DEL-2025-41 PARKINGS MUNICIPAUX - SPIC - Affectation du resultat d'exploitation exercice 2024
  
• MA-DEL-2025-42 VILLE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 + VILLE_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE + VILLE_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE_pages signatures
  
• MA-DEL-2025-43 BISSY - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 + BISSY_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE + BISSY_BS 2025_MAQUETTE BUDGETAIRE_pages signatures
  

Délibérations prises en conseil municipal du 19 mars 2025

• MA-DEL-2025-19 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 19 fevrier 2025
  
• MA-DEL-2025-20 Precision de la date d'effet du renouvellement de la convention triennale pour la tarification sociale a la cantine
  
• MA-DEL-2025-21 Acquisition de la parcelle BL 08
  
• MA-DEL-2025-22 Acquisition des parcelles AN 15 et AN 16
  
• MA-DEL-2025-23 Acquisition de 1300m2 sur la parcelle CC 75
  
• MA-DEL-2025-24 Deplacement et creation zone memorielle + annexe implantation
  
• MA-DEL-2025-25 Participation a l'appel d'offres de renouvellement des contrats d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Herault (CDG 34)
  
• MA-DEL-2025-26 Adoption de la charte d'utilisation des ressources du systeme d'information de la Commune + charte informatique
  
• MA-DEL-2025-27 Admission en non-valeur de creances irrecouvrables - Annee 2025
  
• MA-DEL-2025-28 Renouvellement de l'adhesion a l'Association des Maires de France (AMF) pour l'annee 2025
  
• MA-DEL-2025-29 Attribution des subventions aux associations pour l'annee 2025
  
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Délibérations prises en conseil municipal du 19 février 2025

• MA-DEL-2025-16 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 janvier 2025
  
• MA-DEL-2025-17 Mandat de réalisation confie a Territoire 34 pour le projet de refonte du groupe scolaire + Contrat de mandat pour la refonte du groupe scolaire de St Clément
  
• MA-DEL-2025-18 Approbation de la déclaration de projet du pole médical et paramedical emportant mise en comptabilite du PLU
  

Délibérations prises en conseil municipal du 22 janvier 2025

• MA-DEL-2025-01 Approbation du PV du dernier conseil municipal du 11 12 24
  
• MA-DEL-2025-02 Tarification sociale à la cantine Ajustement des seuils des Quotients Familiaux
  
• MA-DEL-2025-03 Convention pour la mise a disposition d'un cinémomètre à la Commune de St Clément de Rivière + annexe
  
• MA-DEL-2025-04 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable 2023 + annexe
  
• MA-DEL-2025-05 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023 + annexe
  
• MA-DEL-2025-06 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2023 + annexe
  
• MA-DEL-2025-07 Projet FDI sur le secteur BISSY ll - Cession du lot 1b a FDI et faculté de substitution
  
• MA-DEL-2025-08 Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) avec une déclaration de projet Fontanelles
  
• MA-DEL-2025-09 Autorisation de céder les terrains du Patus
  
• MA-DEL-2025-10 convention de partenariat avec association de prévention spécialisée 34 + annexe
  
• MA-DEL-2025-11 Avenant n2 - Marche Entretien des espaces verts - Augmentation du montant
  
• MA-DEL-2025-12 Contrôle des aires de jeux + annexe
  
• MA-DEL-2025-13 Demande de fonds de concours 2025 auprès de la CCGPSL - Construction d'un abri bus avenue de la Clastre
  
• MA-DEL-2025-14 Rénovation - extension de la Mairie - Demande de subvention + annexe
  
• MA-DEL-2025-15 Transfert de la compétence Maitrise de la demande en énergie
  

Délibérations 2024

Délibérations 2023

Délibérations 2022