Ville de Saint Clément de Rivière
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Décisions 2024

MA-DEC-2024-001 Ligne de trésorerie Bissy

MA-DEC-2024-002 Demande de fonds de concours CCGPSL 2024 - Renovation du centre technique municipal - Phase 2

MA-DEC-2024-003 Demande de fonds de concours CCGPSL 2024 - renovation et amelioration de l'accessibilite du cimetiere des Garrigues - tranche 2

MA-DEC-2024-004 Demande de subvention DSIL 2024 concernant la realisation d'une voie verte entre les tennis et le college

MA-DEC-2024-005 Demande de subvention DETR 2024 rénovation et extension de la Mairie

MA-DEC-2024-006 Reconduction Eiffage 2024?

MA-DEC-2024-007 Demande de subvention FAIC 2024 - Travaux de rénovation bâtiments et équipements communaux

Décisions 2023

MA-DEC-2023-002 - Demande de subvention diagnostic vulnérabilité aux inondations école maternelle et crèche

MA-DEC-2023-003 - Renouvellement convention "Service Public Plus"

MA-DEC-2023-004 - Demande de subvention Département concernant la réalisation d'une voie verte Avenue Saint Gély

MA-DEC-2023-005 - Demande de subvention DETR-DSIL 2023 concernant la réalisation d'une voie verte Avenue Saint Gély

MA-DEC-2023-006 - Reconduction expresse marché "Accord cadre de travaux de voierie et réseaux divers" année 2023-2024

MA-DEC-2023-007 - Décision attribution marché "entretien espaces verts"

MA-DEC-2023-008 Travaux et maintenance préventive des toitures, terrasses, gouttières et cheneaux des bâtiments communaux - classement sans suite

MA-DEC-2023-009 Demande de fonds de concours CCGPSL 2023 - Renovation et amelioration de l'accessibilite du cimetiere des Garrigues - tranche 1

MA-DEC-2023-010 Demande de fonds de concours CCGPSL 2023 - Renovation du centre technique municipal - phase 2 - tranche 1

MA-DEC-2023-011 Troc solidaire des enfants du 13 mai 2023

MA-DEC-2023-012 Attribution marche Fourniture et pose de signalisation routiere et mobilier urbain

MA-DEC-2023-013 Prêt investissement 2023

MA-DEC-2023-014 Rétrocession concession cimetière des Garrigues - Famille GONALONS

MA-DEC-2023-015 annule et remplace -Demande de subvention DETR - DSIL 2023 concernant la realisation d'une voie verte avenue de Saint Gely

MA-DEC-2023-016 Demande de subvention FAIC - 2023 au Département concernant la réalisation d'une voie verte avenue St Gély

MA-DEC-2023-017 Attribution marché travaux et maintenance préventive des toitures gouttières et cheneaux des bâtiments communaux

MA-DEC-2023-019 Avenant N1 - Marche Travaux de voirie et reseaux divers

MA-DEC-2023-020 - Avenant N1 - Marche Amenagement d'une voie verte le long du Boulevard des Sources de l'Aqueduc

MA-DEC-2023-022 Demande de subvention FAIC - 2023 au Département concernant des travaux sur le patrimoine immobilier communal

MA-DEC-2023-023 Déclaration d'infructuosité du MAPA Assurances Lot 1 et Lot 2

Décisions 2022

Décision n° MA-DEC-2022-016 Reconduction expresse de 12 mois du marché "Plan de communication du Campus de Bissy", à consulter ici