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Arretes en vigueur

(municipaux, préfectoraux, ...)

Arrêtés-de-Police-Travaux-circulation-et-occupation-domaine-public

MA-ARP-2026-164
Coupe d'un arbre en bordure de voie publique - Cimetière, Avenue de la Clastre - Commune de Saint Clément de Rivière
2026
MA-ARP-2026-163
Abattage d'arbres avec fermeture de la rue - 424, rue des Sept Chênes - SARL G.GORCE
2026
MA-ARP-2026-162
Talutage - Rue du Ravin d'Embarre - EIFFAGE
2026
MA-ARP-2026-161
Réfection de chaussée - Rue du Gué - EIFFAGE
2026
MA-ARP-2026-160
Réfection de chaussée - Chemin du Grand Devois - EIFFAGE
2026
MA-ARP-2026-159
Réfection de trottoir - Chemin du Grand Devois - EIFFAGE
2026
MA-ARP-2026-158
Reprise fossé en béton - Boulevard de la Colline - EIFFAGE
2026
MA-ARP-2026-157
Réfection de chaussée - Ecole la Source - Boulevard des Sources - EIFFAGE
2026
MA-ARP-2026-156
Réparation conduite télécom - Clinique Avenue de Saint Sauveur - SOGETREL
2026
MA-ARP-2026-155
Renouvellement de 2 branchements AEP - Rue de l'Olivette - RESEAUX DIVERS LANGUEDOCIENS
2026
MA-ARP-2026-154
Implantation d'un panneau publicitaire - Boulevard de la Colline - SASU MEDIAFFICHE
2026
MA-ARP-2026-153
Création d'une nouvelle alimentation électrique - 18, avenue de la Tremoulette - CESML
2026
MA-ARP-2026-152
Pose d'un clapet EU - 530, avenue du Miradou - RESEAUX DIVERS LANGUEDOCIENS
2026
MA-ARP-2026-141
Ouverture des fondations d'un mur de clotûre et évacuation des déblais par camions bennes - 192, rue du Patus - FOURNIER DASPE TERRASSEMENTS
2026
MA-ARP-2026-140
Installation fibre optique - 917, avenue de Bouzenac - TECHNO SMART
2026
MA-ARP-2026-136
Branchement AEP - 220, avenue des Genèvriers - RESEAUX DIVERS LANGUEDOCIENS
2026
MA-ARP-2026-132
Voie d'accès place Albert Favreau
2026
MA-ARP-2026-089
Raccordement des réseaux télécoms de l'opération "Danse des pins" - Avenue du Lez - BRAULT MTP
2026
MA-ARP-2026-025
Fourniture et pose de signalisation horizontale et verticale + mobilier urbain sur l'ensemble de la commune - ESQUISS
2026
MA-ARP-2026-002
Entretien des espaces verts sur I'ensemble de la commune - lD VERDE
2026
MA-ARP-2025-203
Installation d'un point de nourrissage pour les chats libres de la commune parcelle cadastrale numéro BO38
2025
MA-ARP-2025-174
Restructuration du réseaux électrique BTA - Avenue du Mas Marié et Avenue des Genévriers - CESML
2025
MA-ARP-2025-154
MA-ARP-2025-154- Temporaire - Restriction des utilisations des eaux du lez - cyanobactéries
2025
MA-ARP-2025-099
MA-ARP-2025-099 - Temporaire - Interdiction temporaire, sans motif légitime, de port et de transport d'armes et d'objets pouvant constituer une arme , sur la commune, à l'occasion des rassemblements festifs pendant la saison estivale
2025
MA-ARP-2025-067
MA-ARP-2025-067 - Temporaire - Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et identification
2025
MA-ARP-2025-059
MA-ARP-2025-059- Temporaire - Autorisation d'occupation du domaine public - Boulodrome, Esplanade languedocienne et Parking du boulodrome - Club de pétanque de Saint Clément de Rivière
2025
MA-ARP-2025-026
MA-ARP-2025-026- Temporaire - installation d'un point de nourrissage pour les chats libres de la commune - Rue du Belvédère - Association l'oasis des 4 pattes
2025
MA-ARE-2024-017
MA-ARE-2024-017 - PERMANENT - gestion des objets trouvés
2024
MA-ARE-2024-016
MA-ARE-2024-016- Permanent - Implantation de signalisation routière - secteur de la colline
2024
MA-ARE-2023-018
MA-ARE-2023-018 -Permanent - implantation de signalisation routière - Avenue de Saint Gély
2023
MA-ARE-2023-014
MA-ARE-2023-014 - Permanent - création et réglementation de la voie verte - Boulevard des Sources - Secteur de l'Aqueduc
2023
MA-ARE-2023-011
MA-ARE-2023-011 - PERMANENT - Travaux de génie civil - TRAVESSET S.A.S.-CITEOS - Commune de Saint Clément de Rivière
2023
MA-ARE-2023-010
MA-ARE-2023-010 - PERMANENT - Travaux d'implantation de caméras de vidéoprotection - TRAVESSET S.A.S.-CITEOS - Commune de Saint Clément de Rivière -
2023

Arrêtés-de-Police-Réglementaire

MA-ARP-2026-099
Autorisation d'occupation du domaine public - Travaux mairie
2026
MA-ARP-2026-035
Installation d'un point de nourrissage pour les chats libres de la commune parcelle cadastrale numéro BO138 Association l'oasis des 4 pattes
2026
MA-ARE-2026-058
Arrêté portant réglementation des quais d'arrêt de transports en commun existants et remise en état d'un passage piéton existant Rue des Sept Chênes - Ligne 614
2026
MA-ARE-2026-057
Arrêté portant réglementation de la circulation et instauration d'un signal d'arrêt obligatoire STOP à l'intersection du Boulevard de la Colline et de la Rue des Sept Chênes
2026
MA-ARE-2026-056
Arrêté portant modification de l'arrêté municipal n°MA-ARE-2026-009 du 22 janvier 2026 portant création d'une zone de rencontre Allée des Lavandins et maintien temporaire de la fermeture à la circulation automobile
2026
MA-ARE-2026-051
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la voie verte longeant la RD112E1 - Avenue de Saint Gély
2026
MA-ARE-2026-009
Arrêté municipal portant création d'une zone de rencontre Allée des Lavandins
2026
MA-ARE-2026-008
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation au niveau de l'écluse Avenue de Saint Gély
2026
MA-ARE-2026-007
Arrêté municipal portant amélioration de la conformité du plateau surélevé Avenue de Saint-Gély
2026
MA-ARE-2026-006
Arrêté portant régularisation administrative et règlement d'utilisation du cheminement piétonnier de I'avenue de Saint-Gély
2026
MA-ARE-2026-005
Arrêté municipal portant réglementation permanente de la circulation et mise en place d'une priorité de passage au niveau des n°179 et 230 Avenue du Mas Olivet suite à la période d'essai
2026
MA-ARE-2026-004
Arrêté municipal portant interdiction de stationner au droit du n°179, avenue du Mas Olivet et création d'un trottoir
2026
MA-ARE-2026-003
Arrêté municipal portant modification du stationnement - Avenue du Mas Olivet
2026
MA-ARE-2026-002
Arrêté municipal portant mise en demeure d'éradiquer les termites dans les bâtiments et leurs abords - Clinique de la Lironde, lieu dit Fronfège
2026
MA-ARE-2026-001
Arrêté portant interdiction permanente de stationnement sur la parcelle CC 309 située au 120, rue Hélène de Savoie
2026
MA-ARE-2025-026
Arrêté municipal MA-ARE-2025-026 - Arrêté portant création de points d'arrêt
2025
MA-ARE-2025-019
Arrêté municipal MA-ARE-2025-019 - Arrêté portant fermeture à la circulation des véhicules motorisés sur l'ancienne route des Matelles et priorisation des cyclistes et piétons
2025
MA-ARE-2025-018
Arrêté municipal MA-ARE-2025-018 - Arrêté de délimitation - Parcelle BD 57 - Avenue de la Tremoulette
2025
MA-ARE-2025-017
Arrêté municipal MA-ARE-2025-017 - Arrete de delimitation parcelle CE 103 - Rue des Asphodeles
2025
MA-ARE-2025-016
Arrêté municipal MA-ARE-2025-016 - Arrete de delimitation parcelle BK 23 - Rue de l'eglise
2025
MA-ARE-2025-014
Arrêté municipal MA-ARE-2025-014 - Arrêté portant réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics et privés de la commune -
2025
MA-ARE-2025-013
Arrêté municipal MA-ARE-2025-013 - Arrêté portant fermeture temporaire du chemin des Sauces
2025
MA-ARE-2025-012
Arrêté municipal MA-ARE-2025-012 - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et mise en place d'une priorité de passage
2025
MA-ARE-2025-011
Arrêté municipal MA-ARE-2025-011 - Arrêté portant création de 4 places de stationnement public sur l'avenue du Mas Olivet
2025
MA-ARE-2025-010
Arrêté municipal MA-ARE-2025-010 - Permis de detention d'un chien de 2eme categorie
2025
MA-ARE-2025-009
Arrêté municipal MA-ARE-2025-009 - Arrêté portant limitation de vitesse à 30kmh - Allée des Pigeonniers
2025
MA-ARE-2025-008
Arrêté municipal MA-ARE-2025-008 - Permanent - Réglementation des horaires des travaux de chantier privé sur toute la commune
2025
MA-ARE-2025-007
Arrêté municipal MA-ARE-2025-007 - Arrêté portant interdiction permanente de stationnement et d'arrêt devant l'entrée de l'école Louis Landier Rue de l'Eglise
2025
MA-ARE-2025-006
Arrêté municipal MA-ARE-2025-006 - Arrête portant interdiction permanente de stationnement et d'arrêt sur toute la Montée du Morastel
2025
MA-ARE-2025-005
Arrêté municipal MA-ARE-2025-005 - Arrête permanent règlementaire de la circulation du stationnement - Boulevard de la Colline
2025
MA-ARE-2025-004
Arrête municipal MA-ARE-2025-004 - Arrêté portant interdiction permanente de stationnement et d'arrêt devant l'entrée principale
2025
MA-ARE-2024-014
Arrêté municipal MA-ARE-2024-014 Arrêté permanent de la circulation - Instauration d'une zone 30km h dans toute l'agglomération
2024
MA-ARE-2024-011
Arrêté municipal MA-ARE-2024-011- PERMANENT - création et réglementation des voies vertes - chemin des Lavandins et chemin de la Bergerie - Commune Saint Clément de Rivière
2024
MA-ARE-2023-019
MA-ARE-2023-019 Délégation concernant les opérations funéraires réalisées par les agents de police municipale M Salvan André
2023
MA-ARE-2023-015
Arrêté n°MA-ARE-2023-015 (2éme) Animation musicale et restauration Les jeudis roses Domaine Puech
2023
MA-ARE-2023-013
Arrêté MA-ARE-2023-013 Animation musicale et restauration Les jeudis rosés Domaine Puech
2023
MA-ARE-2022-2010
Arrêté municipal MA-ARE-2022-2010- Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Rue Montée du Morastel.
2022
MA-ARE-2022-185
Arrêté municipal MA-ARE-2022-185 - Obligation légale de débroussaillement : passage à 100M pour les parcelles BL 59 et BZ 6.
2022
MA-ARE-2022-183
Arrêté municipal MA-ARE-2022-183 - Tranquillité et salubrité publique aux abords des voies publiques et privées des zones commerciales.
2022
MA-ARE-2022-116
Arrêté municipal MA-ARE-2022- 116 - Interdiction de circuler dans la totalité des forêts domaniales, pistes DFCI, et massifs boisés de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
2022
MA-ARE-2022-063
Arrêté municipal MA-ARE-2022-063 - Réglementation de l'arrêt et du stationnement : Impasse des Frênes / Boulevard de la Lironde.
2022
MA-ARE-2022-012
Arrêté municipal MA-ARE-2022-012 - Réglementation du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules en recharges électriques : Parking du CC du Boulidou.
2022
MA-ARE-2021-42
Arrêté municipal MA-ARE-2021-42- Interdiction de pêcher dans les bassins du coeur de ville
2021
MA-ARE-2021-176
Arrêté municipal MA-ARE-2021-176 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur le Chemin de Val de la Lironde et Cantagrils.
2021
MA-ARE-2021-136
Arrêté municipal MA-ARE-2021-136 - Réglementation de stationnement et circulation parking Cc boulidou marché hebdomadaire du jeudi et dimanche
2021
MA-ARE-2021-122
Arrêté municipal MA-ARE-2021-122 - Réglementation permanente du stationnement et de la circulation dans l'Impasse des Eglantiers.
2021
MA-ARE-2021-094
Arrêté municipal MA-ARE-2021-094 - Réglementation de la circulation et du stationnement et cheminement piéton : Boulevard du Grand Devois et Rue des 7 chênes, Boulevard de la Colline.
2021
MA-ARE-2021-092
Arrêté municipal MA-ARE-2021-092 - Zone de rencontre secteur Allée des Tennis et nouveau cimetière.
2021
MA-ARE-2021-014
Arrêté municipal MA-ARE-2021-014 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur l'Avenue du Lez.
2021
MA-ARE-2020-90
Arrêté municipal MA-ARE-2020-90 - Interdiction de détention, d'utilisation, de dépôt et d'abandon de cartouches de protoxyde d'azote sur le domaine public
2020
MA-ARE-2020-152
Arrêté municipal MA-ARE-2020-152 - Réglementation de la circulation et du stationnement et places PMR : Avenue de la Clastre et Boulevard des Sources et Parking du CC du Boulidou.
2020
MA-ARE-2020-084
Arrêté municipal MA-ARE-2020-084- Réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Genêts, CC Trifontaine, CC Castorama.
2020
MA-ARE-2020-076
Arrêté municipal MA-ARE-2020-076 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique.
2020
MA-ARE-2020-052
Arrêté municipal MA-ARE-2020-052 - Interdiction permanente sur tout le territoire communal de la pratique du camping sauvage, bivouac et feux de camps en plein air.
2020
MA-ARE-2019-102
Arrêté municipal MA-ARE-2019-102 - Réglementation du démarchage sur la commune
2019
MA-ARE-2017-18
Arrêté municipal MA-ARE-2017-18 - Réglementation affichage sur la commune
2017
Arrêté municipal du 12-02-98
Arrêté municipal du 12-02-98 - Nuisances Sonores
1998
Arrêté municipal du 03-03-1993
Arrêté municipal du 03-03-1993 - Activités moto et moto_cross sur la commune
1993

Arrêtés-d-Urbanisme

MA-ARE-2026-055
Arrêté portant engagement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU communal pour la réalisation d'un projet de 16 logements intermédiaires en BRS Rue de l'Eglise
2026
MA-ARE-2026-049
Arrêté de délimitation parcelle cadastrée section BI n°116 - 231, avenue du Mas Marié
2026
MA-ARE-2026-047
Arrêté de délimitation parcelles cadastrées section BK n°22-23 et les voiries communales Rue de l'Eglise et Boulevard des Sources
2026
MA-ARE-2026-040
Arrêté de délimitation - Parcelle section BI non cadastrée - Avenue des Genévriers
2026
MA-ARE-2026-039
Arrêté de délimitation - Parcelle section AW n°129 - Rue du Ravin d'Embarre
2026
MA-ARE-2026-014
Arrêté de délimitation - Parcelle BV 30 - Allée du Pigeonnier
2026
MA-ARE-2026-013
Mise à jour des annexes du Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
2026
MA-ARE-2025-035
Arrêté d'ouverture du magasin ACTION
2025
MA-ARE-2025-028
MA-ARE-2025-028 - 22 octobre 2025 - Arrete interruptif de travaux
2025
MA-ARE-2025-027
MA-ARE-2025-027 - 20 octobre 2025 - Portant mise en conformite d'une construction sous astreinte administrative
2025
MA-ARE-2025-015
MA-ARE-2025-015 Arrete de delimitation parcelle section BA 68 - Avenue du Mas de Quarante
2025
MA-ARE-2025-002
MA-ARE-2025-002 - Arrêté d'alignement individuel parcelle CD 123 - Impasse des Eglantiers - Lieu dit FONFREGE
2025
MA-ARE-2025-001
MA-ARE-2025-001 Modification simplifiee N1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Clement de Riviere
2025
MA-ARE-2024-019
MA-ARE-2024-019 Decision portant delegation ponctuelle du droit de preemption de la Commune de Saint Clement de Riviere a l'EPF Occitanie dans le cadre de l'operation Centre ville (parcelle BK23)
2024
MA-ARE-2024-018
MA-ARE-2024-018 Decision portant delegation ponctuelle du droit de preemption de la Commune de Saint Clement de Riviere a l'EPF Occitanie dans le cadre de l'operation Centre ville (parcelle BK22)
2024
MA-ARE-2024-010
MA-ARE-2024-010 Arrêté d'alignement-Parcelle AA n.41 (Grand Devois de la Grange) et AA n.35 et 36 (525 avenue Saint Sauveur)
2024
MA-ARE-2024-003
MA-ARE-2024-003 Arrêté d'alignement - Parcelle CC n.63 et la voirie Montée de Morastel
2024
MA-ARE-2023-035
MA-ARE-2023-035 Lotissement Hélène de Savoie n.PA03424721M001 - Vente des lots par anticipation
2023
MA-ARE-2023-030
MA-ARE-2023-030 Arrête d'alignement - Parcelles BS n86-88 et la voirie Avenue du Pin Parasol
2023
MA-ARE-2023-029
MA-ARE-2023-029 Arrete d'alignement parcelle BR 127 - Boulevard des alouettes Boulevard de la Lironde
2023
MA-ARE-2023-025
MA-ARE-2023-025 Arrêté d'ouverture extension clinique STER et pole SSR AURORES.
2023
MA-ARE-2023-012
MA-ARE-2023-012 Ouverture public du magasin LA HALLE
2023
MA-ARE-2022-198
MA-ARE-2022-198 Ouverture au public du magasin INTERSPORT le 23 11 2022
2022

Arrêtés-administration-générale

MA-ARE-2026-053
Arrêté d'opposition de transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de l'EPCI
2026
MA-ARE-2026-052
Arrêté portant interdiction temporaire d'accès au bois - Parcelle BZ 06
2026
MA-ARE-2026-052
Arrêté portant interdiction de circulation des véhicules motorisés sur une portion du Chemin des Ecoles
2026
MA-ARE-2026-050
Arrêté municipal portant nomination d'une personne réferente pour l'organisation des cérémonies patriotiques
2026
MA-ARE-2026-048
Arrêté municipal portant règlement intérieur de la RCSC
2026
MA-ARE-2026-046
Approbation du PICS du GPSL
2026
MA-ARE-2026-045
Arrete portant delegation de fonctions et de signature a M TOURTOGLOU et Mme LAPIERRE
2026
MA-ARE-2026-044
Nomination d'un animateur RCSC-CCFF
2026
MA-ARE-2026-043
Retrait de délégation de fonctions et de signatures à M. Hogie
2026
MA-ARE-2026-042
Deport dans le cadre du concours de maitrise d'oeuvre pour la refonte du groupe scolaire
2026
MA-ARE-2026-042
Désignation des membres du jury concours pour la construction du groupe scolaire de Saint Clément de Rivière
2026
MA-ARE-2026-041
Nomination des membres nommés au conseil d'administration du CCAS
2026
MA-ARE-2026-038
Deport dans le cadre du concours de maitrise d'oeuvre pour la refonte du groupe scolaire
2026
MA-ARE-2026-037
Projet vegeterie locale : interdiction de stationner dans le périmètre du projet - Allée des tennis
2026
MA-ARE-2026-036
Arrêté de délégation de fonctions police funéraire
2026
MA-ARE-2026-035
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M AVONDE Pierrik et Mme LANCO Sylvia
2026
MA-ARE-2026-034
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M HOGIE Sylvain
2026
MA-ARE-2026-033
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M BOYER Thierry
2026
MA-ARE-2026-032
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de Mme GALLET DE SANTERRE Barbara
2026
MA-ARE-2026-031
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M THALER Olivier
2026
MA-ARE-2026-030
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de Mme BURCKART Magali
2026
MA-ARE-2026-029
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M TOURTOGLOU Georges Pierre
2026
MA-ARE-2026-028
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M WILFART Alexis
2026
MA-ARE-2026-027
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de Mme LAPIERRE Marion
2026
MA-ARE-2026-026
Arrêté de délégation de fonctions et de signature M LEYRIS Jean-Philippe
2026
MA-ARE-2026-025
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de M JAY Christophe
2026
MA-ARE-2026-024
Arrêté de délégation de fonctions et de signature Mme SANZ Agnès
2026
MA-ARE-2026-023
Arrêté de délégation de fonctions et de signature de Mme BODIN Rachèle
2026
MA-ARE-2026-022
Modification de l'ADS de taxi n°1
2026
MA-ARE-2026-021
Delegation de fonction d'Officier d'Etat-Civil Mme PEQUIGNOT epouse BELREPAYRE Olivia
2026
MA-ARE-2026-020
Delegation de signature - Mme PEQUIGNOT epouse BELREPAYRE Olivia
2026
MA-ARE-2026-019
Delegation de fonction d'Officier d'Etat Civil - Mme TURCAN Charlotte
2026
MA-ARE-2026-018
Delegation de signature Mme TURCAN Charlotte
2026
MA-ARE-2026-017
Délégation de signatures en matière d'établissement des listes électorales
2026
MA-ARE-2026-016
Délégation de fonction d'Officier d'Etat-Civil - Mme THOMAS épouse STEFANI Audrey
2026
MA-ARE-2026-015
Délégation de signature - Mme THOMAS épouse STEFANI Audrey
2026
MA-ARE-2026-012
ARRÊTE DE FERMETURE des bois communaux - Vigilance orange vent violent - 12 février 2026
2026
MA-ARE-2026-011
Délocalisation temporaire des réunions des assemblées délibérantes (CM et CCAS)
2026
MA-ARE-2026-010
Délocalisation temporaire du lieu de célébration des mariages civils
2026
MA-ARE-2025-036
Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés - année 2026
2025
MA-ARE-2025-034
Arrêté portant modification du régime de circulation au carrefour Rue du Ravin d'Embarre - Rue du Round du Biou
2025
MA-ARE-2025-033
Arrêté portant modification du régime de circulation au carrefour de la Rue des sept chênes et de la Rue du ravin d'embarre
2025
MA-ARE-2025-031
Arrêté portant suppression des chicanes à priorités alternées Rue du Ravin d'Embarre
2025
MA-ARE-2025-030
Arrêté prononcant la fermeture d'un établissement recevant du public de 5éme catégorie
2025
MA-ARE-2025-025
MA-ARE-2025-025 Délégation de signature - Mme BELREPAYRE Olivia
2025
MA-ARE-2025-024
MA-ARE-2025-024 Délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil - Mme BELREPAYRE Olivia
2025
MA-ARE-2025-023
MA-ARE-2025-023 Fin de délégation de signature de Madame ALLAL AZELARAB Louisa
2025
MA-ARE-2025-022
MA-ARE-2025-022 Fin de délégation de fonction d'officier-Civil de Madame ALLAL AZELARAB Louisa
2025
MA-ARE-2025-021
MA-ARE-2025-021 Nomination de Madame DUCHENE Brigitte au conseil d'administration du CCAS
2025
MA-ARE-2025-020
MA-ARE-2025-020 Arrêté municipal portant nomination d'une personne réferente pour l'organisation des cérémonies patriotiques
2025
MA-ARE-2025-003
MA-ARE-2025-003 - Désignation des membres du jury de concours pour la construction du groupe scolaire de SCDR
2025
MA-ARE-2024-DRH-001
MA-ARE-2024-DRH-001 Portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population 2024
2024
MA-ARE-2024-030
MA-ARE-2024-030 Derogation collective a la regle du repos dominical des salaries 2025
2024
MA-ARE-2024-029
MA-ARE-2024-029 Actualisation des membres de la commission communale pour l'accessibilite aux personnes handicapees
2024
MA-ARE-2024-022
MA-ARE-2024-022 Nomination de Mme BAMIERE France au conseil d'administration du CCAS
2024
MA-ARE-2024-021
MA-ARE-2024-021 Conseil d'administration du CCAS - Remplacement de Madame CATARINA Edith, membre élu
2024
MA-ARE-2024-013
MA-ARE-2024-013 Acte modificatif d'une régie d'avances - Régie 18308 - Centre de loisirs
2024
MA-ARE-2024-006
MA-ARE-2024-006 Modification de l'autorisation de stationnement (ADS) de taxi n.2 pour changement de vehicule
2024
MA-ARE-2024-005
MA-ARE-2024-005 Cloture d'une régie de recettes
2024
MA-ARE-2024-002
MA-ARE-2024-002 commissionnement en urbanisme de Monsieur DE KONING Guillaume, Brigadier-Chef-Principal de Police Municipale
2024
MA-ARE-2024-001
MA-ARE-2024-001 commissionnement en urbanisme de Madame ALLIER Caroline, Brigadier-Chef-Principal de Police Municipale
2024
MA-ARE-2023-036
MA-ARE-2023-036 Derogation collective a la regle du repos dominical des salaries 2024
2023
MA-ARE-2023-033
MA-ARE-2023-033 Acte modificatifd'une regie de recettes - Regie 18302 - Cantine Garderie
2023
MA-ARE-2023-032
MA-ARE-2023-032 Acte modificatifd'une regie de recettes - Regie 18305 - Animation Festivites
2023
MA-ARE-2023-031
MA-ARE-2023-031 Acte modificatif d'une regie de recettes - Regie 18304 - Centre de loisirs
2023
MA-ARE-2023-028
MA-ARE-2023-028 Delegation exceptionnelle celebration mariage - M MERCIER Francois
2023
MA-ARE-2023-027
MA-ARE-2023-027 Autorisation individuelle de stationnement d'un taxi
2023
MA-ARE-2023-026
MA-ARE-2023-026 Autorisation de stationnement de taxi sur la commune
2023
MA-ARE-2023-024
MA-ARE-2023-024 Delegation de signature - Mme ALLAL AZELARAB Louisa
2023
MA-ARE-2023-023
MA-ARE-2023-023 Delegation de fonction d'Officier d'Etat Civil - Mme ALLAL AZELARAB Louisa
2023
MA-ARE-2023-022
MA-ARE-2023-022 Fin de delegation de signature de Monsieur GERMAIN Patrice
2023
MA-ARE-2023-021
MA-ARE-2023-021 Fin de delegation d'Officier d'Etat Civil Monsieur GERMAIN Patrice
2023
MA-ARE-2023-020
MA-ARE-2023-020 Autorisation individuelle de Stationnement d'un taxi
2023
MA-ARE-2023-016
MA-ARE-2023-016 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marcel TARDIEU, 2ème Adjoint
2023
MA-ARE-2023-008
MA-ARE-2023-008 Arrêté clôture ADS 2023
2023
MA-ARE-2022-233
MA-ARE-2022-233 Nomination des membres du conseil d'administration CCAS
2022
MA-ARE-2022-229
MA-ARE-2022-229 Délégation de fonctions police funéraire
2022
MA-ARE-2022-228
MA-ARE-2022-228-arrêté-des-ouvertures-dominicales-2023
2022
MA-ARE-2022-212
MA-ARE-2022-212 à MA-ARE-2022-223 et 2022-DRH-366 - Délégations de fonctions et de signature élus
2022

Arrêtés-préfectoraux

26-III-161
Nomination des membres de la commission de contrôle
2026
2026.05.DRCL-0187
Arrêté portant désignation des conseillers municipaux délégués et suppléants pour voter aux élections sénatoriales de 2026
2026
2026.05.DRCL-0187
Arrêté portant désignation des conseillers municipaux délégués et suppléants pour voter aux élections sénatoriales de 2026
2026
2026.04.DRCL-0166
Arrêté établissant la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2027
2026