• MA-ARP-2023-041- Temporaire - Autorisation de dépôt d'un bungalow et d'un wc de chantier - GD Constructions - 430 rue de l'olivette
• MA-ARP-2023-038 - Temporaire - Autorisation de pose d'une benne de chantier - Monsieur BOUDAUD Joel -242 rue de Coulondres
• MA-ARP-2023-037- Temporaire - Réglementation du stationnement et de la circulation semaine Défi Ecomobilité - Boulevard des sources et parking des écoles
• MA-ARP-2023-039- Temporaire-Travaux de réparation de conduite Telecom-SOGETREL-Bd des Alouettes
• MA-ARP-2023-036-Temporaire- CISE TP- remise état tampons EU avenue de Rouargues
• MA-ARP-2023-034- Temporaire - Travaux Fibre optique - ABVIDEOCOM - 104 Place des Tourelles
• MA-ARP-2023-035- Temporaire - Accès interdit à la base nature PIC NATURA jusqu'à la fin de l'alerte météorologique
• MA-ARP-2023-033- Temporaire -Emménagement 343 avenue de la Trémoulette - Société DEMECCO -
• MA-ARP-2023-032- Temporaire- Travaux raccordement fibre optique- Circet- 6 rue des genets
• MA-ARP-2023-031- Temporaire - Travaux réparation de conduite Télécom - SOGTREL - Rue gamay
• MA-ARP-2023-030- Temporaire- Travaux de restructuration réseaux - ALR- Rue du Boulidou
• MA-ARP-2023-029- Temporaire - Travaux de restructuration réseaux - ALR- Boulevard du Grand Devois
• MA-ARP-2023-028- Temporaire - Travaux pose d'un débitmètre enterré - SAUR -Rue Hélios
• MA-ARP-2023-027- Temporaire - Travaux de raccordement fibre optique - CIRCET-120 avenue de la Clastre
• MA-ARP-2023-026- Temporaire - Autorisation d'occupation du domaine public STAND CCFF- Parking du Boulidou
• MA-ARP-2023-025- Temporaire - Travaux défense incendie - SAUR- Rue du Général Marcel Bigeard
• MA-ARP-2023-024- Temporaire - Travaux branchement AEP - SAUR - 300 avenue de Saint Sauveur
• MA-ARP-2023-023- Temporaire - Travaux de démolition de poste et reprise de réseau - ALR MACIA PATRICK - rue du round de biou
• MA-ARP-2023-022- Temporaire - Travaux de réparation de conduite télécom - SOGETREL AFBATI RHTP YS TELECOM ORANGE - 2 rue de la Mairie
• MA-ARP-2023-021- Temporaire- Permission de voirie et réglementation du stationnement et de la circulation - Travaux de réparation de conduite télécom - SOGETREL AFBATI RHTP YS TELECOM ORANGE- 598 rue des Cévennes
• MA-ARP-2023-020- Temporaire- autorisation d'occupation du domaine public- 20 montée de la Lauzière - Déménageurs Bretons
• MA-ARP-2023-019- Temporaire- travaux de raccordement fibre optique - 6 rue des Genets
• MA-ARP-2023-018- Temporaire- pose d'un poste de transformation électrique - Rues Round du Biou, Boulidou, Grand Devois
• MA-ARP-2023-017-Temporaire-élagage arbre surpomblant la route-720 avenue de bouzenac
• MA-ARP-2032-016Temporaire-création d'un fossé-changement de buses-création d'une traversée en buses-EIFFAGE-Chemin du Grand Devois
• MA-ARP-2023-015-Temporaire-création d'un espace vert et réfection de la chaussée-EIFFAGE-Mas d'Olivet
• MA-ARP-2023-014-Temporaire-Création d'un fossé - grilles sur pluvial - EIFFAGE - Chemin des écoliers
• MA-ARP-2023-013- Temporaire- Enrochement - busage fossé - création de grilles réseau pluvial - Eiffage - Allée du Roc et avenue du val de Montferrand
• MA-ARP-2023-012-Temporaire-création de bordures et grilles réseau pluvial-Eiffage-Rue du Gué
• MA-ARP-2023-011-Temporaire-prolongement caniveaux grilles pluvial- Eiffage- Avenue des Orchidées
• MA-ARP-2023-010-Temporaire-création d'un passage à gué- Eiffage- Allée des peupliers
• MA-ARP-2023-009 -Temporaire- Travaux Telecom- Boulevard des Sources
• MA-ARP-2023-008- Temporaire- autorisation d'occupation domaine public-parking du boulidou
• MA-ARP-2023-007- Temporaire - réparation sur conduite télécom - Bd de la Lironde
• MA-ARP-2023-006- Temporaire - réparation conduite telecom - 278 rue de Vigne Longue St Clément
• MA-ARE-004-temporaire-occupation du domaine public-parking du boulidou Mars bleu
• MA-ARP-2023-005- Temporaire- Réparation sur conduite Telecom- allée du Hameau
• MA-ARP-2023-004- Temporaire- Passage réseaux av du Lez
• MA-ARP-2023-003- Temporaire -Permission de voirie bd de la Colline
• MA-ARP-2023-002- Temporaire -Permission de voirie av de Rouargues
• MA-ARP-2023-001- Temporaire: occupation du domaine public Club de pétanque concours de boules
• AM-MA-ARE-2023-03- Temporaire-Travaux réparation conduite télécom- rue Coulondres
• AM-MA-ARE-2023-02-Temporaire-Travaux réparation conduite Télécom-rue Caubel
• AM-MA-ARE-2023-01-Temporaire : Travaux GRDF Impasse du Serpolet.
• AM-MA-ARE-2022-235-Temporaire : Travaux réseau Gaz de ville Impasse du Serpolet- GRDF.
• AM-MA-ARE-2022-234- Temporaire : Travaux Impasse du Serpolet réseau CESML.
• AM-MA-ARE-2022-232- Temporaire : Travaux AEP et EU Impasse du Serpolet SAUR France.
• AM-MA-ARE-2022-231- Temporaire : Travaux Orange Sogetrel, Boulevard des Sources.
• AM-MA-ARE-2022-227- Temporaire : Déménagement 6 Rue Gamay.
• AM-MA-ARE-2022-226- Temporaire : Fermeture à la circulation et interdiction de stationner : le marché fête Noel le 18 décembre.
• AM-MA-ARE-2022-225- Temporaire : Travaux sur réseau EU et AEP SAUR : Boulevard de la Lironde.
• AM-MA-ARE-2022-224- Temporaire : Travaux CESML 1097 Rue Round du Biou.
• AM-MA-ARE-2022-211- Temporaire : Déménagement Rue du Patus autorisation d'occupation du DP.
• AM-MA-ARE-2022-209- Temporaire : Maintenance fibre optique sur la commune.
• AM-MA-ARE-2022 -208- Temporaire : Maintenance fibre optique sur la commune.
• AM-MA-ARE-2022- 207- Temporaire : Maintenance fibre optique sur la commune.
• AM-MA-ARE-2022- 206- Temporaire : Maintenance fibre optique sur la commune.
• AM MA-ARE-2022-205 - Temporaire : Maintenance fibre optique sur la commune.
• AM MA-ARE-2022-197 - Temporaire : Travaux sur réseau télécom : 1290 Rue du Round du Biou- Sogetrel.
• AM MA-ARE-2022-196 - Temporaire : Travaux et réglementation du stationnement et de la circulation : Av. du Val de Montferrand et Boulevard des Sources.
• AM MA-ARE-2022-195 - Temporaire : Travaux sur réseau EU par CISE TP : Av. de Rouargues et Rue de l'Espère.
• AM MA-ARE-2022-194 - Temporaire : Travaux sur voirie routière : Boulevard des Sources-Allée des Tennis-Rue Ravin d'Embarre.
• AM MA-ARE-2022-193 - Temporaire : Permission d'occuper le domaine public élections municipales : M. Pouget.
• AM MA-ARE-2022-192 - Temporaire : Permission d'occuper le domaine public élections municipales : Mme Lesaunier.
• AM MA-ARE-2022-191 - Temporaire : Travaux sur réseau AEP et EU : 660 Avenue du Miradou.
• AM MA-ARE-2022-190 - Temporaire : Travaux sur réseau télécom : 496 Rue de Coulondres.
• AM MA-ARE-2022-189 - Temporaire : Travaux d'élagages Ets GORCE : 190 Rue des Amandiers.
• AM MA-ARE-2022-188 - Temporaire : Travaux SAUR branchements sur réseaux AEP : Avenue de Saint Sauveur.
• AM MA-ARE-2022-187 - Temporaire : Travaux CESML sur réseau électrique : Avenue du Miradou.
• AM MA-ARE-2022-186 - Temporaire : Travaux télécom Avenue de la Clastre.
• AM MA-ARE-2022-184 -Temporaire : Travaux au 46 Boulevard de la Colline.

• Arrêté municipal MA-ARE-2022-2010- Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Rue Montée du Morastel.
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-185 - Obligation légale de débroussaillement : passage à 100M pour les parcelles BL 59 et BZ 6.
  
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-183 - Tranquillité et salubrité publique aux abords des voies publiques et privées des zones commerciales.
• Arrêté municipal MA-ARE-2022- 116 - Interdiction de circuler dans la totalité des forêts domaniales, pistes DFCI, et massifs boisés de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-063 - Réglementation de l'arrêt et du stationnement : Impasse des Frênes / Boulevard de la Lironde.
• Arrêté municipal MA-ARE-2022-012 - Réglementation du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules en recharges électriques : Parking du CC du Boulidou.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-136 - Réglementation de stationnement et circulation parking Cc boulidou marché hebdomadaire du jeudi et dimanche
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-122 - Réglementation permanente du stationnement et de la circulation dans l'Impasse des Eglantiers.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-094 - Réglementation de la circulation et du stationnement et cheminement piéton : Boulevard du Grand Devois et Rue des 7 chênes, Boulevard de la Colline.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-092 - Zone de rencontre secteur Allée des Tennis et nouveau cimetière.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-014 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur l'Avenue du Lez.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-176 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur le Chemin de Val de la Lironde et Cantagrils.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-152 - Réglementation de la circulation et du stationnement et places PMR : Avenue de la Clastre et Boulevard des Sources et Parking du CC du Boulidou.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-90 - Interdiction de détention, d'utilisation, de dépôt et d'abandon de cartouches de protoxyde d'azote sur le domaine public
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-084- Réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Genêts, CC Trifontaine, CC Castorama.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-076 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique.
• Arrêté municipal MA-ARE-2020-052 - Interdiction permanente sur tout le territoire communal de la pratique du camping sauvage, bivouac et feux de camps en plein air.
• Arrêté municipal MA-ARE-2021-42- Interdiction de pêcher dans les bassins du coeur de ville
• Arrêté municipal MA-ARE-2019-102 - Réglementation du démarchage sur la commune
• Arrêté municipal MA-ARE-2017-18 - Réglementation affichage sur la commune
• Arrêté municipal du 12-02-98 - Nuisances Sonores
• Arrêté municipal du 03-03-1993 - Activités moto et moto_cross sur la commune

Arrêtés d'Urbanisme

• MA-ARE-2022-198 Ouverture au public du magasin INTERSPORT le 23 11 2022

Arrêtés administration générale

• MA-ARE-212 à 223 Délégations de fonctions et de signatures élus
• MA-ARE-2022-229 Délégation de fonctions police funéraire
• MA-ARE-2022-228 arrêté des ouvertures dominicales 2023
• MA-ARE-2022-233 Nomination des membres du conseil d'administration du CCAS
  
• MA-DEC-2023-009 Demande de fonds de concours CCGPSL 2023 - Renovation et amelioration de l'accessibilite du cimetiere des Garrigues - tranche 1?
• MA-DEC-2023-010 Demande de fonds de concours CCGPSL 2023 - Renovation du centre technique municipal - phase 2 - tranche 1.