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Arrêtés de Police - Travaux et circulation
- MA-ARE-2025-007 - Temporaire - 13 janvier 2025 - CITEOS - Toute la commune de SCDR - Maintenance et travaux neufs d'éclairage public
- MA-ARE-2025-006 - Temporaire - 13 janvier 2025 - CSM - Montée du Morastel - Fouille insertion d'un coffret réseau pour CESML
- MA-ARE-2025-005 - Temporaire - 08 janvier 2025 - MAJURO ESPACES VERTS - 298, avenue de Peyre Grosse - Abattage d'un gros pin triple
- MA-ARE-2025-004 - Temporaire - 08 janvier 2025 - CESML - entre 735, av de Bouzenac et l'Allée des Pins - Conformité branchement + remplacement coffret
- MA-ARE-2025-003 - Temporaire - 07 janvier 2025 - Monsieur BAUME - 1068, avenue de Rouargues - Pose d'une buse dans le fossé
- MA-ARE-2025-002 - Temporaire - 15 janvier 2025 - Autorisation d'occupation du Domaine Public et réglementation de la circulation - Inauguration du rond-point "Frutos"
- MA-ARE-2025-001 - Temporaire - 06 janvier 2025 - SOGETREL - 169, rue de la Mairie - Réparation conduite télécom
2024 ARCHIVE ARRETES DE POLICE - TRAVAUX & CIRCULATION
2023 ARCHIVE ARRETES DE POLICE - TRAVAUX & CIRCULATION
2022 ARCHIVE Arretes de police - travaux & circulation
Arrêtés de Police - Réglementaire
- Arrêté municipal MA-ARE-2024-014 Arrêté permanent de la circulation - Instauration d'une zone 30km h dans toute l'agglomération
- Arrêté municipal MA-ARE-2024-012 - Permanent - Zone de rencontre coeur de village
- Arrêté municipal MA-ARE-2024-011- PERMANENT - création et réglementation des voies vertes - chemin des Lavandins et chemin de la Bergerie - Commune Saint Clément de Rivière
- Arrêté municipal MA-ARE-2022-2010- Réglementation du stationnement et de la circulation sur la Rue Montée du Morastel.
- Arrêté municipal MA-ARE-2022-185 - Obligation légale de débroussaillement : passage à 100M pour les parcelles BL 59 et BZ 6.
- Arrêté municipal MA-ARE-2022-183 - Tranquillité et salubrité publique aux abords des voies publiques et privées des zones commerciales.
- Arrêté municipal MA-ARE-2022- 116 - Interdiction de circuler dans la totalité des forêts domaniales, pistes DFCI, et massifs boisés de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
- Arrêté municipal MA-ARE-2022-063 - Réglementation de l'arrêt et du stationnement : Impasse des Frênes / Boulevard de la Lironde.
- Arrêté municipal MA-ARE-2022-012 - Réglementation du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules en recharges électriques : Parking du CC du Boulidou.
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-136 - Réglementation de stationnement et circulation parking Cc boulidou marché hebdomadaire du jeudi et dimanche
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-122 - Réglementation permanente du stationnement et de la circulation dans l'Impasse des Eglantiers.
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-094 - Réglementation de la circulation et du stationnement et cheminement piéton : Boulevard du Grand Devois et Rue des 7 chênes, Boulevard de la Colline.
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-092 - Zone de rencontre secteur Allée des Tennis et nouveau cimetière.
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-014 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur l'Avenue du Lez.
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-176 - Réglementation de la circulation des PL de + de 3.5 Tonnes sur le Chemin de Val de la Lironde et Cantagrils.
- Arrêté municipal MA-ARE-2020-152 - Réglementation de la circulation et du stationnement et places PMR : Avenue de la Clastre et Boulevard des Sources et Parking du CC du Boulidou.
- Arrêté municipal MA-ARE-2020-90 - Interdiction de détention, d'utilisation, de dépôt et d'abandon de cartouches de protoxyde d'azote sur le domaine public
- Arrêté municipal MA-ARE-2020-084- Réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Genêts, CC Trifontaine, CC Castorama.
- Arrêté municipal MA-ARE-2020-076 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique.
- Arrêté municipal MA-ARE-2020-052 - Interdiction permanente sur tout le territoire communal de la pratique du camping sauvage, bivouac et feux de camps en plein air.
- Arrêté municipal MA-ARE-2021-42- Interdiction de pêcher dans les bassins du coeur de ville
- Arrêté municipal MA-ARE-2019-102 - Réglementation du démarchage sur la commune
- Arrêté municipal MA-ARE-2017-18 - Réglementation affichage sur la commune
- Arrêté municipal du 12-02-98 - Nuisances Sonores
- Arrêté municipal du 03-03-1993 - Activités moto et moto_cross sur la commune
- Arrêté MA-ARE-2023-013 Animation musicale et restauration Les jeudis rosés Domaine Puech
- Arrêté n°MA-ARE-2023-015 (2éme) Animation musicale et restauration Les jeudis roses Domaine Puech
- MA-ARE-2023-019 Délégation concernant les opérations funéraires réalisées par les agents de police municipale M Salvan André
Arrêtés d'Urbanisme
- MA-ARE-2025-001 Modification simplifiee N1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Clement de Riviere
- MA-ARE-2024-019 Decision portant delegation ponctuelle du droit de preemption de la Commune de Saint Clement de Riviere a l'EPF Occitanie dans le cadre de l'operation Centre ville (parcelle BK23)
- MA-ARE-2024-018 Decision portant delegation ponctuelle du droit de preemption de la Commune de Saint Clement de Riviere a l'EPF Occitanie dans le cadre de l'operation Centre ville (parcelle BK22)
- MA-ARE-2024-010 Arrêté d'alignement-Parcelle AA n.41 (Grand Devois de la Grange) et AA n.35 et 36 (525 avenue Saint Sauveur)
- MA-ARE-2024-003 Arrêté d'alignement - Parcelle CC n.63 et la voirie Montée de Morastel
- MA-ARE-2023-035 Lotissement Hélène de Savoie n.PA03424721M001 - Vente des lots par anticipation
- MA-ARE-2023-030 Arrête d'alignement - Parcelles BS n86-88 et la voirie Avenue du Pin Parasol
- MA-ARE-2023-029 Arrete d'alignement parcelle BR 127 - Boulevard des alouettes Boulevard de la Lironde
- MA-ARE-2023-025 Arrêté d'ouverture extension clinique STER et pole SSR AURORES.
- MA-ARE-2023-012 Ouverture public du magasin LA HALLE
- MA-ARE-2022-198 Ouverture au public du magasin INTERSPORT le 23 11 2022
Arrêtés administration générale
MA-ARE-2024-013 Acte modificatif d'une régie d'avances - Régie 18308 - Centre de loisirs
MA-ARE-2024-DRH-001 Portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population 2024
MA-ARE-2024-005 Cloture d'une régie de recettes
MA-ARE-2024-021 Conseil d'administration du CCAS - Remplacement de Madame CATARINA Edith, membre élu
MA-ARE-2024-022 Nomination de Mme BAMIERE France au conseil d'administration du CCAS
MA-ARE-2024-030 Derogation collective a la regle du repos dominical des salaries 2025